Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANTESEVE
SOCIETE MOMMESSIN

Numéro de dépôt :
1118424
Date de dépôt :
03/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHANTESEVE

Déposée le 3 janvier 1980 par SOCIETE MOMMESSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHANTESEVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE MOMMESSIN, domicilié(e) société anonyme, La Grange Saint-Pierre, à CHARNAY-LES-MACON (Saône-&-Loire). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CHANTESEVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHANTESEVE est expirée depuis le 3 janvier 1990.

SOCIETE MOMMESSIN a également déposé les autres marques suivantes : CAVES DE LA GRANGE SAINT PIERRE , VIEILLES POUSSES , VALLEE D'OR , LA BELLE CÔTE , LE CIMIER D'OR , GRUMES DOR , LE BEAU CHAMP , LEDUC MONOPOLE , MOMMESSIN MONOPOLE , FREGATE


SOCIETE MOMMESSIN - société anonyme, La Grange Saint-Pierre, à CHARNAY-LES-MACON (Saône-&-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030

Vins et eaux-de-vie.